Mentions légales

En vertu de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

Propriétaire

Association Badabulle
5 Rue du Moulin Cromay
25340 ABBENANS
Tél: 06 67 16 10 43
 
Site: www.badabulle.net
mail:  badabulle@laposte.net
 
N° SIRET : 480 648 500 000 19 – Code APE : 9001Z –
N° licence entrepreneur : 2-1015 76
 
Présidente et responsable de la publication:
Aurore Breniquet
 

Hébergement:

PHPNET FRANCE
97-97 bis rue du général Mangin
38100 GRENOBLE (France)
Code APE : 6202 A
N° SIRET 451878128 00037
N° TVA intracommunautaire : FR32451878128
Mail : support@phpnet.org
Tel : (+33) 04 82 53 02 10

Données personnelles:

Le site badabulle.net est déclaré à la CNIL sous le numéro 1903191v0.

Les informations personnelles pouvant être recueillies sur le site internet badabulle.net sont uniquement utilisées pour la gestion de vos demandes et sont strictement confidentielles..

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi Informatique et libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à badabulle@laposte.net.

Droits d’auteur:

L’ensemble de ce site (contenu et présentation) constitue une œuvre protégée par la législation française et
internationale en vigueur sur le droit d’auteur et d’une manière générale sur la propriété intellectuelle et industrielle.

Toute reproduction, utilisation, modification d’un élément de ce site est interdit.

Par ailleurs, toutes les marques  et logos représentés sur ce site sont propriété de leurs titulaires respectifs.

Liens :

Les liens reliés directement ou indirectement au site web www.badabulle.net ne sont pas sous le contrôle du responsable de la publication
Par conséquent le responsable de la publication n’est pas responsable du contenu des sites tiers ayant mis en place ces liens.

Cookies:

Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données obtenues sur ce site ont vocation à permettre diverses mesures de fréquentation et sont utilisés pour mémoriser le panier de la boutique en ligne.

Ce site a été réalisé sous WordPress par Périgord Web

 

Share This